Mentions légales et conditions d'utilisation

CNIL : 1980511 v 0

I Protection des données personnelles avec confidentialité

Données personnelles protégées par la confidentialité conformément à l'article 32 du code de l'informatique en vigueur.

 

II Propriété intellectuelle

ecrituredemyriam.com dispose d'un droit à la propriété intellectuelle car tout hypertextes est interdit sans l'accord préalable du propriétaire du site selon l'article L.713-2 du code de la propriété intellectuelle.

 

III Site Web

Le site Web n'est en aucun cas responsable des anomalies, des virus survenant sur le site lors d'une opération.

 

IV Le plagiat

Toutes copies est interdite des textes et contenus du site voire de l'ouvrage volontaire ou involontaire sous peine de sanctions pénales sans citer le nom de l'auteur et sans son autorisation au préalable est considéré comme une atteinte aux droits d'auteur et comme une faute d'ordre moral, civil ou commercial.

 

V Mentions légales :

http://ecrituredemyriam.com

editions@ecrituredemyriam.com

N°de siret : 823 590 740 000 10

CNIL : 1980511 v 0